Les procédures KYC : pourquoi vérifier l’identité des clients ?

KYC : Tout savoir sur la procédure Know Your Customer

Selon la Direction des Affaires juridiques, le blanchiment de capitaux représenterait 1,3 % du produit intérieur brut (PIB) européen, soit des centaines de milliards d’euros. Parmi les nombreux moyens mis en place pour lutter contre ce délit, la procédure Know Your Customer (KYC) constitue la base indispensable à l’entrée en relation.

En quoi consiste exactement ce processus ? Pourquoi est-il essentiel de veiller à son bon fonctionnement ? Quelle est la réglementation en vigueur pour les institutions financières ? Treezor vous explique en détail les principes d’un dispositif KYC réussi.

Qu’est-ce que le KYC (Know Your Customer) ?

Définition du KYC

L’acronyme KYC signifie Know Your Customer, ou « Connaître son client » en français. Il s’agit d’un processus qui vise à vérifier l’identité d’un client et à s’assurer de la conformité de ses activités aux lois et règlements en vigueur.

Ce contrôle porte sur l’intégrité et la probité du client dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT), de la prévention de l’usurpation d’identité et de la lutte contre la fraude fiscale et financière.

La procédure KYC consiste à collecter et à analyser plusieurs données et documents fournis par le client, afin qu’il puisse accéder aux services et produits offerts par un établissement financier. Ces vérifications peuvent être effectuées à distance, par vidéo et authentification numérique sécurisée.

Réglementation du processus KYC

Le blanchiment permet de transformer les bénéfices d’une activité criminelle en source de revenus légitimes. Avec la mondialisation et la digitalisation des transactions, les techniques des fraudeurs ne cessent d’évoluer et de se perfectionner, poussant le régulateur à s’adapter.

Le KYC s’inscrit ainsi dans une longue lignée de directives européennes anti-blanchiment ou Anti-Money Laundering directive (AMLD), dont la première date de 1991. Si une sixième directive (6AMLD) renforce la transparence financière et la sécurité des échanges avec des mesures plus strictes, on doit à la 5AMLD l’harmonisation des pratiques KYC à l’échelle européenne.

En parallèle, le règlement relatif à l’identification électronique et aux services de confiance (eIDAS), de 2014, légalise l’identification vidéo certifiée dans les procédures de vérification d’identité. Grâce à lui, il n’est pas nécessaire de déposer physiquement ses pièces justificatives.

Par ailleurs, le processus KYC est tenu au respect du Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD). Le traitement de l’information est ainsi strictement encadré pour atteindre le double objectif de lutte contre la fraude et de préservation des droits des clients.

En France, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) veille à la conformité des institutions financières aux règles de LCB-FT et se charge de sanctionner les contrevenants.

Qui est concerné par le KYC ?

Le processus KYC concerne tous les clients, personnes physiques ou morales, des entreprises régulées soumises aux obligations de la réglementation LCB-FT. Avec les directives AML successives, la liste des acteurs du secteur financier s’est allongée et comporte à présent :

• les établissements financiers de crédit, de paiement et de monnaie électronique ;
• les compagnies d’assurance, de mutuelle et de prévoyance ;
• les intermédiaires en opérations de banque et services de paiement ;
• les entreprises d’investissement ;
• les opérateurs de jeux ;
• les négociants en œuvre d’art, en pierres et métaux précieux ;
• les prestataires de services sur cryptoactifs ;
• les professions libérales comme les experts-comptables, les avocats, les notaires…

Quand enclencher le processus KYC ?

La connaissance du client est essentielle dès l’entrée en relation, puisqu’elle conditionne la poursuite de la relation commerciale. Par la suite, la collecte et la conservation des informations s’effectuent en continu, afin d’évaluer régulièrement le profil de risque du client.

Les établissements régulés doivent donc être attentifs à la mise à jour des documents, aux changements de situation, mais aussi à certains niveaux de transactions (espèces, donations…).

Comment effectuer un KYC ?

Le processus KYC ne se limite pas au simple examen de données, mais s’inscrit dans le parcours plus global du client.

Les informations et documents indispensables

Pour réaliser les opérations de due diligence avec un client, l’organisme responsable du KYC a besoin d’une série de renseignements, dont voici une liste non exhaustive :

• Identité du client, personne physique, ou du représentant légal pour les sociétés : nom, prénom, adresse postale, email, téléphone, date et lieu de naissance.
• Documents légaux : pièce d’identité, passeport, justificatif de domicile de moins de 3 mois, extrait de Kbis, copie des statuts, etc.
• Vidéo en direct : pour un onboarding 100 % digital, la vidéo live est incontournable, car elle permet d’authentifier le client concerné et de garantir la conformité des justificatifs collectés.

Le parcours du client

Le parcours KYC du client, personne physique ou morale, débute avec l’ouverture d’un compte sur son mobile ou le site internet de l’institution régulée. Il renseigne alors les données relatives à son identité et envoie ses documents au format numérique sans oublier de joindre une photo ou une vidéo pour l’authentification.

Puis, l’établissement vérifie l’ensemble des éléments et valide ou non la procédure KYC. Cette étape peut être numérique via une API dédiée ou manuelle à travers un contrôle de cohérence du dossier. L’échec du KYC s’explique parfois par la mauvaise qualité des justificatifs ou l’absence d’un des documents. Le client doit alors compléter ou renouveler sa demande.

Au cours du processus d’identification, l’organisme responsable du KYC compare le profil du client à une série de listes officielles, comme celles :

• des sanctions internationales (registre du gel des avoirs, sanctions de l’UE, etc.) ;
• ou celle des Personnes Politiquement Exposées (PPE), définies en vertu de l’article R561-18 du Code monétaire et financier.

Pour en apprendre davantage sur le parcours KYC, découvrez en détail les étapes de la connaissance client !

Quels sont les avantages de la connaissance client ?

La procédure Know Your Customer (KYC) vous permet d’évaluer précisément le profil de risque du client, de sécuriser votre future relation commerciale et de satisfaire aux exigences légales et réglementaires. Ainsi, ce dispositif de vigilance contribue à :

• lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme ;
• prévenir l’usurpation d’identité ;
• protéger l’intérêt du client ;
• préserver la réputation de votre marque.

Comment optimiser votre procédure KYC ?

Le KYC représente une problématique majeure pour les établissements concernés. Ces derniers ont tout intérêt à prioriser la sécurité et la digitalisation pour améliorer leurs process.

Optez pour un KYC sécurisé

Le secteur financier est soumis au RGPD depuis 2018. Ce règlement garantit la protection des informations personnelles. Les renseignements récoltés lors de la procédure KYC doivent donc rester confidentiels.

Pour satisfaire à ces exigences, les serveurs de Treezor sont cryptés et audités régulièrement par des professionnels de la Sécurité des Systèmes d’Information.

Sélectionnez une solution KYC 100 % digitale

La digitalisation du processus KYC facilite l’automatisation des étapes de collecte et de vérification des données. Elle permet d’accélérer la validation du dossier client et de gagner en fiabilité.

Treezor propose un service KYC et KYB dématérialisé avec deux niveaux de contrôle :

1. l’analyse automatique des documents ;
2. la vérification approfondie et aléatoire réalisée par un opérateur spécialisé.

Par ailleurs, la technologie vidéo KYC Liveness complète ce dispositif numérique et rend inutile la rencontre en face à face au cours du parcours client.

Assurer la conformité des procédures légales et réglementaires constitue un enjeu essentiel pour les institutions financières. Treezor, en tant qu’Établissement de Monnaie Électronique, vous accompagne dans l’authentification et la connaissance de vos clients.

Découvrez nos solutions de vérification d’identité KYC : 

• PVID
• QES
• Video conference 
• Liveness