Agir en conformité consiste à connaître les règles émises par les régulateurs et à les respecter. Pour que tous les collaborateurs de Treezor puissent agir en conformité, celles-ci doivent être exprimées de façon claire et chacun doit être sensibilisé et formé. Les règles visent à assurer la transparence de la relation de Treezor vis-à-vis de ses clients et de ses partenaires, ainsi que son intégrité.
Les activités de Treezor s’inscrivent dans le strict respect des obligations réglementaires concernant les établissements de paiement et établissements de monnaie électronique.
En particulier, Treezor s’attache à :
La Conformité veille :
L’action de la conformité s’inscrit au cœur de notre métier et de nos ambitions, s’appuyant sur la confiance de nos clients et s’illustre par le Code de conduite du Groupe Société Générale.
Le Know Your Customer (KYC) correspond à l’ensemble des obligations portées par les organismes financiers concernant la connaissance qu’ils doivent avoir de leurs clients. Le KYC s’articule autour de l’identification proprement dite du client, de la connaissance globale de ses caractéristiques (activité, origine des fonds, etc.), de l’actualisation de ces informations et de la mise en œuvre d’une vigilance adaptée à ces éléments.
La Conformité a pour mission de prévenir le risque opérationnel lié au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme. Elle coordonne au quotidien la lutte contre ces risques et assure la formation continue de l’ensemble des collaborateurs.
Le respect des sanctions est un sujet dont l’importance et la complexité ne cessent de croître, pouvant générer des risques opérationnels conséquents et nécessitant une approche internationale. Les embargos commerciaux et les sanctions économiques sont respectés de façon très stricte.
Treezor porte une attention accrue à cet enjeu majeur en mettant en place des actions fortes en matière de formation et sensibilisation de ses collaborateurs, d’évolution des outils et de renforcement des règles internes en matière de traitement des réclamations clients.
Treezor promeut des principes stricts inscrits dans le Code de conduite du Groupe Société Générale et conformes aux dispositions des réglementations les plus rigoureuses en la matière.
Des dispositions de contrôle pour s’assurer de la conformité des opérations avec les lois et règlements locaux ont été mises en place par Treezor. Treezor agit en conformité avec les exigences de transparence fiscale et applique à ses entités la norme Common Reporting Standard (CRS). Il en est de même pour la loi américaine FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act), visant à lutter contre les montages d’évasion fiscale.
Sensible à la protection des données à caractère personnel, Treezor renforce régulièrement son dispositif de protection et s’est doté d’un pôle spécialisé. Depuis l’entrée en vigueur du règlement européen sur la protection des données personnelles en 2018 (RGPD), Treezor étoffe son dispositif appliquant les exigences des réglementations nationales et européennes, notamment sur les dimensions de sécurité, d’usage de la donnée personnelle et de mise en œuvre des droits des personnes concernées.
Treezor s’attache à ce que dans chacune de ses activités, ses collaborateurs mais également ses sous-traitants ou fournisseurs agissent dans le respect des obligations et des engagements de Treezor sur les sujets environnementaux et sociaux afin de garantir une économie responsable et durable.
Le lanceur d’alerte peut faire le choix de l’anonymat (sans révéler son nom) tout en s’identifiant dans la mesure du possible. L’entreprise s’engage à protéger son identité.
L’outil est accessible en plusieurs langues et reste ouvert aux salariés de Société Générale et de Treezor, ainsi qu’aux collaborateurs extérieurs et occasionnels, et enfin aux prestataires avec lesquels le Groupe et Treezor entretiennent une relation commerciale établie (sous-traitants ou fournisseurs).