Pourquoi le processus KYC/KYB est-il important ?
Le KYC/B (Know Your Customer/Business) désigne l’ensemble des procédures réglementaires auxquelles sont soumis les banques, les établissements et professions régulés.
Régie par la législation européenne et nationale, la procédure a pour objectif de vérifier l’identité d’un client final (personne morale ou physique) en analysant les pièces d’identité ou documents légaux y afférents, tels que : carte nationale d’identité, passeport, justificatif de domicile, titre de séjour, Kbis, statuts de l’entreprise, etc.
Dans certains cas, la procédure KYC implique l’obligation d’effectuer au moins deux mesures complémentaires obligatoires parmi les 6 citées dans l’article R561-5-2 du Code monétaire et financier pour vérifier l’identité des clients.
En complément, dans la cadre de sa politique d’entrée en relation à distance et de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT), Treezor réalise des filtrages tels que : PEP Check (Politically Exposed Persons) et Sanctions lists (via l’interrogation d’organismes partenaires indépendants).
Notre procédure KYC est également conforme aux normes FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act) et CRS (Common Reporting Standard, réglementation développée par l’OCDE, dont l’objectif est la transparence fiscale).
Service KYC/KYB standard
Dans le cadre de son service KYC/KYB, Treezor intègre une vérification d’identité hybride et entièrement dématérialisée. Treezor collecte les documents officiels et les contrôles quasi-instantanément, quel que soit le format (JPEG, PNG, PDF, etc.). L’analyse humaine vient ensuite compléter ce premier niveau de vérification automatisée. Elle est assurée par un opérateur spécialisé qui vient réaliser des contrôles approfondis aléatoires et intervient également en cas d’anomalie.
Treezor propose une alternative à ce premier parcours via une solution KYC Liveness, un service de collecte de documents par la vidéo permettant une vérification plus rapide de l’identité de l’utilisateur.
Quelle que soit la méthode retenue pour fournir ses documents d’identité, (Standard ou KYC Liveness), l’utilisateur final doit également effectuer un virement SEPA depuis un compte bancaire de l’EEE (Espace Economique Européen) à son nom ou bien effectuer une autre mesure de vigilance complémentaire. Cette dernière étape permet de garantir qu’une vérification d’identité a été préalablement réalisée par une autre établissement bancaire.
Solution KYC Liveness certifiée (vidéo certifiée PVID)
La vidéo certifiée (PVID) est une solution utilisant la vidéo via la caméra du téléphone portable, et permet la vérification d’identité à distance des clients, de manière sûre, fiable et conforme aux exigences réglementaires françaises et européennes. Ce processus de vérification certifié est proposé par Treezor en partenariat avec plusieurs acteurs dont Ubble, le premier prestataire de vérification d’identité à distance à avoir obtenu le Visa de sécurité de l’ANSSI. Elle offre par ailleurs le même niveau de fiabilité que le processus en face-à-face, niveau de vérification dit substantiel, et s’applique uniquement aux personnes physiques.
Treezor vous propose d’intégrer la technologie KYC Liveness certifiée (Vidéo certifiée PVID) dans vos parcours client.
Pourquoi utiliser la solution de vérification de Treezor ?
Treezor offre des processus de contrôle de niveau bancaire. Notre service de vidéo certifiée repose sur une stratégie de vérification fluide qui s’intègre sans friction dans votre parcours client.
La solution de Treezor est compatible avec le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) et conforme aux normes et méthodes de vérification d’identité numériques sécurisées (eIDAS, AML5 et DSP2).