Agir en conformité consiste à connaître les règles émises par les régulateurs et à les respecter. Pour que tous les collaborateurs de Treezor puissent agir en conformité, celles-ci doivent être exprimées de façon claire et chacun doit être sensibilisé et formé. Les règles visent à assurer la transparence de la relation de Treezor vis-à-vis de ses clients et de ses partenaires, ainsi que son intégrité.
Les activités de Treezor s’inscrivent dans le strict respect des obligations réglementaires concernant les établissements de paiement et établissements de monnaie électronique.
En particulier, Treezor s’attache à :
La Conformité veille :
L’action de la conformité s’inscrit au cœur de notre métier et de nos ambitions, s’appuyant sur la confiance de nos clients et s’illustre par le Code de conduite du Groupe Société Générale.
Le KYC englobe l’ensemble des obligations des entités financières en matière de connaissance de leurs clients. Il implique l’identification du client, la compréhension globale de ses caractéristiques (activité, provenance des fonds, etc.), la mise à jour de ces informations et la mise en œuvre de la vigilance appropriée.
La mission de la Conformité est de prévenir les risques opérationnels liés au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme. Elle coordonne les efforts quotidiens contre ces risques et assure la formation continue de tous les collaborateurs.
Le respect des sanctions est une question de plus en plus importante et complexe, qui peut générer des risques opérationnels importants et nécessite une approche internationale. Les embargos commerciaux et les sanctions économiques sont strictement respectés.
Treezor porte une attention particulière à cet enjeu majeur en mettant en œuvre des actions fortes de formation et de sensibilisation de ses collaborateurs, en faisant évoluer ses outils et en renforçant les règles internes concernant le traitement des réclamations clients.
Treezor promeut des principes stricts décrits dans le Code de Conduite du Groupe Société Générale et se conforme aux dispositions réglementaires les plus strictes en la matière.
Des mesures de contrôle visant à assurer le respect des lois et réglementations locales ont été mises en place par Treezor. Treezor agit en conformité avec les exigences de transparence fiscale et applique la norme Common Reporting Standard (CRS) à ses entités. Il en va de même pour la loi américaine FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act), visant à lutter contre les schémas d’évasion fiscale.
Treezor encadre et pilote la conformité de ses prestataires en appliquant les réglementations en vigueur sur l’externalisation, notamment :
Ce cadre réglementaire permet d’assurer une gestion rigoureuse des contrats, des risques et du suivi opérationnel des prestataires.
Face aux situations d’urgence, Treezor veille et s’assure de la résilience de ses activités grâce à un plan de continuité d’activité conçu pour protéger et restaurer rapidement ses opérations, tant sur son propre système que sur ceux de ses sous-traitants. Ce plan inclut des mesures spécifiques pour garantir la disponibilité, l’intégrité et la sécurité des infrastructures internes ainsi que des services fournis par ses partenaires.
Sensible à la protection des données personnelles, Treezor renforce régulièrement ses mesures de protection et a mis en place un département spécialisé. Depuis l’entrée en vigueur du Règlement européen sur la protection des données personnelles en 2018 (RGPD), Treezor a étoffé ses mesures, appliquant les exigences des réglementations nationales et européennes, notamment en matière de sécurité, d’utilisation des données personnelles et de mise en œuvre des droits des personnes concernées.
Pour plus de précision, vous pouvez consulter la Politique de confidentialité à l’adresse suivante.
Pour toute demande d’information relative aux traitements des données personnelles par Treezor, vous pouvez écrire à l’adresse suivante : dpo@treezor.com
Dans un environnement numérique en constante évolution, le dispositif de Digital Compliance vise à vérifier l’éligibilité de Treezor aux réglementations et appliquer les exigences identifiées.
Treezor identifie et déploie les réglementations suivantes :
Engagé dans une démarche responsable, Treezor intègre les exigences environnementales et sociales du Groupe Société Générale tout en respectant les obligations réglementaires.
Treezor veille à ce que dans chacune de ses activités, ses collaborateurs, ainsi que ses sous-traitants ou fournisseurs, agissent dans le respect des obligations et engagements de Treezor en matière environnementale et sociale pour assurer une économie responsable et durable.
Pour découvrir les engagements sociétaux et environnementaux de Treezor, vous pouvez consulter la page suivante.
Le lanceur d’alerte peut faire le choix de l’anonymat (sans révéler son nom) tout en s’identifiant dans la mesure du possible. L’entreprise s’engage à protéger son identité.
L’outil est accessible en plusieurs langues et reste ouvert aux salariés de Société Générale et de Treezor, ainsi qu’aux collaborateurs extérieurs et occasionnels, et enfin aux prestataires avec lesquels le Groupe et Treezor entretiennent une relation commerciale établie (sous-traitants ou fournisseurs).