Nos solutions SEPA (prélèvements et virements)

La zone SEPA compte 36 pays dont 27 pays de l’Union Européenne ainsi que Monaco, la Suisse, le Liechtenstein, la Norvège, l’Islande, Saint-Marin, le Vatican, Andorre et le Royaume-Uni. L’espace unique de paiement en euros (ou SEPA) a été introduit pour harmoniser, sécuriser et fluidifier les moyens de paiement en euro, tels que les virements et prélèvements SEPA, entre les pays membres. Le SEPA a aussi pour vocation d’accélérer les délais de traitement des transactions et de réduire les coûts. 

Les avantages de Treezor en cas de paiements SEPA (virements ou prélèvements) sont les suivants :

  • Simplicité d’utilisation : toutes les opérations SEPA sont disponibles par API. Ainsi, vous n’aurez pas besoin d’implémenter le protocole EBICS pour le transfert des ordres de paiement, que ce soit sous la licence Treezor (modèle Agent) ou sous votre licence (modèle Établissement Régulé). 
  • Offre intégrée : notre module de paiement est directement interfacé avec notre core banking ce qui permet une réconciliation comptable automatisée et une implémentation rapide.
  • Implémentation et prise en charge des contrôles réglementaires par Treezor :  les procédures LCB-FT, sanctions embargo par exemple sont prises en charge intégralement par Treezor pour vous procurer un gain de temps considérable et réduire votre time-to-market. 

Virements SEPA :  Standard (SCT) et Instantané (SCT Inst)

Il existe deux types de virements SEPA :

1. Le virement standard (SEPA Credit Transfer – SCT)

Depuis le 1er août 2014, le virement SEPA (« Single Euro Payments Area »), a remplacé les différents virements nationaux. 

Le virement SEPA est un virement en devise euro effectué à partir d’un compte domicilié dans l’espace SEPA vers un autre compte domicilié dans l’espace SEPA. Il s’effectue dans les mêmes conditions qu’un virement national : même tarif et mêmes délais d’exécution. Le montant d’un virement SEPA standard est crédité sur le compte du bénéficiaire en 1 jour ouvrable après la réception des instructions par la banque de l’émetteur. Un jour supplémentaire est demandé si l’ordre de virement est effectué sur support papier.

2. Le virement instantané (SEPA Instant Credit Transfer – SCT Inst)

Comparé au virement standard, le virement SEPA instantané offre plusieurs avantages, dont les suivants : 

  • Utilisable en remplacement du SCT standard comme mesure de vigilance complémentaire pour accélérer le processus KYC
  • Nouvelle méthode de paiement pour recharger le compte immédiatement (top-up)
  • Disponibilité 7/7j et 24/24h (traitement unitaire)
  • Information en temps réel sur la disponibilité des fonds sur le compte
  • Crédit instantané du compte destinataire (remboursement)
  • Connection aux chambres de compensation (CSM): EBA Clearing RT-1, STET Core et TIPS ce qui permet une meilleure atteignabilité européenne

Que propose Treezor en termes de virements SEPA ?

Treezor dispose d’une solution de virements SEPA pour envoyer ou recevoir de l’argent (en euros) d’un compte vers un autre compte, ouvert dans la zone SEPA.
Disponible par API, la solution de Treezor vous permet d’effectuer simplement et en toute sécurité, des virements SEPA entrants et sortants standards (SCT) et instantanés (SCT Inst).

Nous traitons des envois de virements SEPA plusieurs fois par jour (batch) réduisant ainsi le temps nécessaire à l’arrivée des fonds sur les comptes des clients. Treezor notifie en temps réel par API chaque nouvel événement (rejet de virement, envoi du virement en chambre de compensation, etc.), ce qui permet la mise à jour instantanée des informations.

Treezor propose également d’autres services, tels que :

  • Virements récurrents et virements par lots (en masse à partir d’un fichier au format PAIN.001)
  • Gestion des demandes de rappel de virements (Recall et Request of Recall by Originator) en cas d’erreur de destinataire ou lorsque le virement est frauduleux/émis en double par exemple.
  • Gestion des rejets avec information de l’Agent lorsque le compte est clôturé par exemple
  • Contrôles réglementaires LCB-FT (sanctions embargo) et contrôles de conformité (nom et adresse) obligatoires et pris en charge par Treezor
  • Scoring des transactions : analyse des transactions par Treezor, avec possibilité d’annulation
  • Crédit/débit automatique des comptes utilisateurs
  • Archivage réglementaire des remises et restitutions possibles
  • Vérification de l’atteignabilité et validité du bénéficiaire par Treezor

Le saviez-vous ?

Entre Janvier et Décembre 2022, Treezor a traité plus de 9,4 milliards d’euros de SCT (en émission et en réception)

Prélèvements SEPA : SDD Core et SDD B2B

Il existe deux types de prélèvements SEPA :

1. Le prélèvement Core (SEPA Direct Debit – SDD Core)

Ce type de prélèvement est adapté à toutes les clientèles, en émission comme en réception.

  • Paiement en euros
  • Pas de limite de montant
  • Motif du paiement libellé étendu à 140 caractères maximum
  • Délai d’exécution 2 à 5 jours ouvrés
  • Obligation du mandat et Référence Unique de Mandat (RUM)
  • Droit au remboursement du débiteur (8 semaines et 13 mois en cas de mandat invalide)
  • Treezor dispose d’une solution de signature électronique; ce qui vous permet de digitaliser les mandats de prélèvement et ainsi simplifier les parcours utilisateurs de vos clients.

2. Le prélèvement SEPA interentreprises B2B (SEPA Direct Debit – SDD B2B)

L’API Treezor vous permet également de recevoir des prélèvements SEPA : SDD B2B. Ce moyen de paiement est principalement utilisé par le service des impôts et pour les prélèvements SEPA entre entreprises. Les délais d’exécution et d’encaissement du SDD B2B sont plus rapides et les conditions de remboursement sont très restrictives.
La vérification du mandat de prélèvement B2B faite par Treezor est obligatoire (en réception uniquement).
Les principales caractéristiques du SDD B2B :

  • 100% dédié aux entreprises
  • Paiement en euros
  • Pas de limite de montant
  • Pas de remboursement
  • Délai d’exécution de 1 jour ouvré
  • Motif du paiement libellé étendu à 140 caractères maximum

Que propose Treezor en termes de prélèvements SEPA ?

Grâce à notre API, proposez une solution de prélèvement SEPA en ligne à vos clients pour faciliter les encaissements récurrents (en émission et en réception). Nous pouvons sur demande, faire les démarches auprès de la Banque de France pour vous obtenir un ICS personnalisé au nom de votre société.

Treezor propose les services additionnels suivants :

  • Génération du mandat de prélèvement Core 
  • Emission et réception des opérations SDD Core
  • Réception des opérations SDD B2B
  • ICS personnalisable
  • Gestion d’une black list de Mandats (RUM)
  • Contrôles réglementaires LCB-FT
  • Contrôles réglementaires (sanctions embargo)
  • Contrôles de conformité (nom et adresse)

Le saviez-vous ?

Entre Janvier et Décembre 2022, Treezor a traité plus de 1,5 milliard d’euros de SDD (en émission et en réception)

Découvrez nos autres services

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